Déposée le 25 septembre 2000 par la société CARD. DEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CINE@PUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la société CARD. DEV domicilié(e) Z.I. du Barnier, 11, rue des Palus, 34110 FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 856 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARD. DEV - France.
La marque CINE@PUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE@PUCE est expirée depuis le 25 septembre 2010.
CARD. DEV a également déposé les autres marques suivantes : aTABLE
CARD. DEV - Z.I. du Barnier, 11, rue des Palus, 34110 FRONTIGNAN - France - SIREN 423856038
CARD. DEV - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442872 - Publication au BOPI 2006-10-27
Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442871 - Publication au BOPI 2006-10-27
Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442869 - Publication au BOPI 2006-10-27
Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442870 - Publication au BOPI 2006-10-27
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Appareils et instruments scientifiques Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Communication par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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